Bifalgorithm post · Retenue à la source de société · Cotisations au RRQ
Comment Traiter
Comment Traiter (Retenue à la source de société · Cotisations au RRQ) — "Les règles de calcul doivent être adaptées lorsque l’employée ou l’employé atteint 18…
Ideas in this flowchart
- Les règles de calcul doivent être adaptées selon certaines situations liées à l’emploi, à la retraite ou à la mobilité internationale.
- Situations personnelles ou professionnelles nécessitant une adaptation.
- L’employée ou l’employé atteint 18 ans.
- L’employée ou l’employé devient invalide.
- L’employée ou l’employé décède.
- L’employée ou l’employé travaille pour plusieurs employeurs.
- L’employée ou l’employé reçoit une rente de retraite.
- L’employée ou l’employé prend une retraite progressive.
- Une personne âgée de 65 à moins de 73 ans reçoit une rente du RRQ ou du RPC.
- Cette personne peut choisir de cesser de cotiser.
- Le choix de cesser de cotiser se fait en remettant le formulaire RR-50.
- Les ententes internationales peuvent modifier le pays où certaines cotisations sont versées.
- La personne est détachée temporairement dans un autre pays.
- La personne peut continuer à cotiser dans son pays d’origine plutôt que dans le pays d’accueil.
