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Comment Calcule-t-on

Comment Calcule-t-on (Guide de l’employeur · Retenue d’impôt du Québec) — "De manière générale, l’employeur ou le payeur doit retenir l’impôt sur toute rémunér…

Ideas in this flowchart

  • Retenue d’impôt sur toute rémunération assujettie versée
  • L’employeur ou le payeur doit retenir l’impôt.
  • La rémunération doit être assujettie à l’impôt.
  • La règle s’applique aux employées, aux employés et aux personnes bénéficiaires.
  • La retenue s’applique peu importe l’âge de la personne.
  • La méthode de calcul dépend de la nature de la rémunération.
  • Méthode habituelle
  • Taux fixe
  • Méthode applicable aux gratifications
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Comment Calcule-t-on

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Guide de l’employeur

1 page

"De manière générale, l’employeur ou le payeur doit retenir l’impôt sur toute rémunération assujettie versée à une employée, à un employé ou à une personne bénéficiaire, peu importe son âge. Selon la nature de la rémunération, le calcul se fait au moyen de la méthode habituelle, d’un taux fixe ou de la méthode applicable aux gratifications."

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