Bifalgorithm post · Guide de l’employeur · Cotisations au RRQ

Quelles Rémunérations

Quelles Rémunérations (Guide de l’employeur · Cotisations au RRQ) — "En règle générale, les revenus d’emploi provenant d’un travail exécuté au Québec sont assu…

Ideas in this flowchart

  • Assujettissement des revenus d’emploi au RRQ
  • Les revenus d’emploi provenant d’un travail exécuté au Québec sont généralement assujettis aux cotisations au RRQ.
  • Certaines rémunérations et situations sont exemptées des cotisations au RRQ.
  • Certains paiements de retraite
  • Les allocations de retraite
  • Les prestations au décès
  • Les prestations d’assurance salaire
  • Les travaux exclus
  • Les personnes n’ayant pas atteint 18 ans
  • Les personnes ayant atteint leur cotisation maximale
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Quelles Rémunérations

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Guide de l’employeur

1 page

"En règle générale, les revenus d’emploi provenant d’un travail exécuté au Québec sont assujettis aux cotisations au RRQ. Certaines rémunérations et situations sont toutefois exemptées, notamment certains paiements de retraite, allocations de retraite, prestations au décès, prestations d’assurance salaire, travaux exclus, personnes n’ayant pas atteint 18 ans et personnes ayant atteint leur cotisation maximale."

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