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Quelles Rémunérations

Quelles Rémunérations (Guide de l’employeur · Cotisations au RQAP) — "Les rémunérations assujetties au RQAP sont généralement les mêmes que celles qui sont ass…

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Rémunérations assujetties au RQAP
Elles sont généralement les mêmes que celles assujetties à l’assurance-emploi.
Un emploi non assurable selon la Loi sur l’assurance-emploi n’est pas nécessairement exclu du RQAP.
Éléments pouvant être assujettis
Salaires
Certains avantages imposables en argent
Indemnités compensatrices de préavis
Plusieurs allocations particulières
Éléments généralement non assujettis
Certains avantages en nature
Paiements de retraite

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Guide de l’employeur

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"Les rémunérations assujetties au RQAP sont généralement les mêmes que celles qui sont assujetties à l’assurance emploi, mais un emploi non assurable selon la Loi sur l’assurance-emploi n’est pas nécessairement exclu du RQAP. Les salaires, certains avantages imposables en argent, les indemnités compensatrices de préavis et plusieurs allocations particulières peuvent être assujettis, tandis que certains avantages en nature et paiements de retraite ne le sont pas."

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