Bifalgorithm post · Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu

Cheminement Fiscal

Cheminement Fiscal (Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu) — "Le cheminement législatif qui nous conduit au calcul du revenu s’explique ainsi : l…

Ideas in this flowchart

  • Cheminement législatif menant au calcul du revenu
  • Le paragraphe 2(1) impose un impôt sur le revenu imposable
  • L’impôt vise toute personne résidant au Canada
  • Le paragraphe 2(2) définit le revenu imposable
  • Le revenu imposable correspond au revenu diminué des éléments de la section C
  • L’article 3 présente les composantes du calcul du revenu
  • Le jargon fiscal emploie plusieurs synonymes pour désigner le revenu
  • « Revenu net », « revenu fiscal », « revenu net fiscal », « bénéfice fiscal » et « bénéfice net fiscal »
  • Certains termes ne sont pas synonymes de « revenu »
  • « Revenu imposable », « impôt à payer » et « bénéfice comptable »
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Cheminement Fiscal

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Fiscalite

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"Le cheminement législatif qui nous conduit au calcul du revenu s’explique ainsi : le paragraphe 2(1) dit qu’un impôt doit être payé sur le revenu imposable de toute personne résidant au Canada. Le paragraphe 2(2) définit le revenu imposable comme étant le revenu moins les éléments de la section C. L’article 3 présente les composantes qui entrent dans le calcul du revenu. Plusieurs synonymes sont utilisés dans le jargon de la fiscalité pour désigner le revenu, notamment « revenu net », « revenu fiscal », « revenu net fiscal », « bénéfice fiscal » et « bénéfice net fiscal ». Les termes « revenu imposable », « impôt à payer » et « bénéfice comptable » ne sont cependant pas des synonymes du terme « revenu »."

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