Bifalgorithm post · Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu
Cheminement Fiscal
Cheminement Fiscal (Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu) — "Le cheminement législatif qui nous conduit au calcul du revenu s’explique ainsi : l…
Ideas in this flowchart
- Cheminement législatif menant au calcul du revenu
- Le paragraphe 2(1) impose un impôt sur le revenu imposable
- L’impôt vise toute personne résidant au Canada
- Le paragraphe 2(2) définit le revenu imposable
- Le revenu imposable correspond au revenu diminué des éléments de la section C
- L’article 3 présente les composantes du calcul du revenu
- Le jargon fiscal emploie plusieurs synonymes pour désigner le revenu
- « Revenu net », « revenu fiscal », « revenu net fiscal », « bénéfice fiscal » et « bénéfice net fiscal »
- Certains termes ne sont pas synonymes de « revenu »
- « Revenu imposable », « impôt à payer » et « bénéfice comptable »