Bifalgorithm post · Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu
Tapes Fiscales
Tapes Fiscales (Fiscalite · Sujet 3 – Structure de calcul du revenu) — "Les étapes du calcul de l’impôt sur le revenu comprennent l’assujettissement à l’impôt,…
Ideas in this flowchart
- Étapes du calcul de l’impôt sur le revenu
- Assujettissement à l’impôt — section A
- Le résident doit payer un impôt sur son revenu imposable — paragraphe 2(1)
- Le revenu imposable correspond au revenu moins la section C — paragraphe 2(2)
- Calcul du revenu — section B
- Alinéa 3a) : revenus de charge, d’emploi, d’entreprise et de bien
- Alinéa 3b) : gains en capital imposables moins pertes en capital déductibles
- Alinéa 3c) : déductions
- Alinéa 3d) : pertes de charge, d’emploi, d’entreprise et de bien, ainsi que perte déductible au titre d’un placement d’entreprise
- Calcul du revenu imposable — section C
- Application aux particuliers
- Application aux sociétés
- Calcul de l’impôt — section E
- Sous-section a : particuliers
- Sous-section b : sociétés
- Sous-section c : particuliers et sociétés