Bifalgorithm post · Fiscalite · Moment de l’inclusion au revenu d’emploi et 1
Autres Sociétés
Autres Sociétés (Fiscalite · Moment de l’inclusion au revenu d’emploi et 1) — "Pour les employés d’autres sociétés, comme les sociétés publiques, l’inclusion s…
Ideas in this flowchart
- Règles d’inclusion relatives aux options des employés
- La règle concerne les employés d’autres sociétés
- Les sociétés publiques sont un exemple de ces sociétés
- L’inclusion se fait au moment de l’exercice des options
- Des règles particulières s’appliquent en cas de disposition des options ou de décès
- Disposition des options
- Décès
- Il faut se rapporter au tableau qui suit
