Ideas in this flowchart

• L’exercice d’options d’achat d’actions et la disposition des actions entraînent des conséquences fiscales distinctes.
• Il ne faut pas confondre l’émission d’options avec la vente ultérieure des actions.
• L’émission d’options à prix de faveur à un employé entraîne une inclusion au revenu d’emploi en vertu de 7(1).
• Cette inclusion augmente le coût fiscal, ou PBR, des actions détenues par l’employé en vertu de 53(1)j).
• À la suite de l’exercice de ses options, l’employé se retrouve avec des actions.
• Dans le cas de 7(1)a), l’employé exerce lui-même l’option.
• L’employé peut ensuite vendre les actions obtenues.
• La disposition des actions nécessite le calcul d’un gain ou d’une perte en capital.