Bifalgorithm post · Fiscalite · Sujet 5 – Calcul des autres revenus et déductions
Calcul Revenu
Calcul Revenu (Fiscalite · Sujet 5 – Calcul des autres revenus et déductions) — "Étapes du calcul de l’impôt sur le revenu : Assujettissement à l’impôt — Secti…
Ideas in this flowchart
- Étapes du calcul de l’impôt sur le revenu
- Assujettissement à l’impôt — Section A
- Le résident doit payer de l’impôt sur son revenu imposable.
- Le revenu imposable est égal au revenu moins la section C.
- Calcul du revenu — Section B
- Revenus de charge, d’emploi, d’entreprise, de biens et d’autres sources selon le paragraphe 3a).
- Gain en capital imposable moins perte en capital déductible selon le paragraphe 3b).
- Déductions selon le paragraphe 3c).
- Pertes de charge, d’emploi, d’entreprise, de biens et perte au titre d’un placement dans une entreprise selon le paragraphe 3d).
- Calcul du revenu imposable — Section C
- Calcul de l’impôt — Section E
- Calcul de l’impôt pour les particuliers selon le sous-alinéa a.
- Calcul de l’impôt pour les sociétés selon le sous-alinéa b.
- Calcul de l’impôt pour les particuliers et les sociétés selon le sous-alinéa c.
