Bifalgorithm post · Fiscalite · Premier montant : portion inutilisée de la DGC

Valeur Ajustée

Valeur Ajustée (Fiscalite · Premier montant : portion inutilisée de la DGC) — "Du 375 000 $ disponible à vie, il faut retrancher les DGC réclamées dans le pass…

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Cálculo del límite de DGC disponible de por vida
El límite disponible de por vida es de 375 000 $.
Del límite deben restarse las DGC reclamadas anteriormente.
Los tipos de inclusión del GC han variado a lo largo de los años.
Es probable que la DGC utilizada anteriormente no se calculara con un tipo del 50 %.
La DGC anterior debe convertirse en un valor ajustado equivalente sobre una base del 50 %.
El valor ajustado equivalente debe restarse de los 375 000 $ disponibles de por vida.

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Valeur Ajustée

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"Du 375 000 $ disponible à vie, il faut retrancher les DGC réclamées dans le passé. Cependant, il est probable que la DGC utilisée dans le passé fût utilisée à un taux différent que 50 %, étant donné la variation des taux d’inclusion du GC au fil des années. Il faudra donc retrancher du 375 000 $ disponible à vie la « valeur ajustée équivalente » de la DGC réclamée dans le passé, sur une base de 50 %."

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