Bifalgorithm post · Fiscalite · Généralités
PCN Et
PCN Et (Fiscalite · Généralités) — "Cette façon de réfléchir la composition des PAC est un raccourci. Dans la majorité des situations, ce raccourci est fidèle…
Ideas in this flowchart
- La composition des PAC est généralement décrite par un raccourci, mais ce raccourci comporte des exceptions.
- Le raccourci consiste à réfléchir la composition des PAC de façon simplifiée.
- Dans la majorité des situations, ce raccourci respecte la définition technique des PAC prévue au paragraphe 111(8) LIR.
- Dans certaines situations, le raccourci ne correspond pas à la définition technique des PAC.
- Une exception survient lorsque le revenu de l’année est positif malgré la présence d’un gain en capital imposable et d’une perte.
- Le particulier peut choisir de déduire des PCN ou la DGC contre son gain en capital imposable, selon la nature de celui-ci.
- Cette déduction peut alimenter la banque de PAC même lorsque le revenu de l’année est positif.
- Dans l’exemple, le gain en capital imposable est de 45 000 $, la perte est de 40 000 $ et le revenu est de 5 000 $.
- Le contribuable déduit 45 000 $ de PCN, ce qui ramène le revenu imposable à zéro.
- Les premiers 5 000 $ annulent le revenu de l’année, tandis que les 40 000 $ restants n’ont plus d’effet sur le revenu imposable.
- Les 40 000 $ restants de PCN sont transformés en 40 000 $ de PAC utilisables contre toutes les sources de revenus.
- La nouvelle PAC expire dans 20 ans, alors que la PCN initiale n’avait pas d’échéance.
- Le solde des PAC correspond à 45 000 $ de déduction moins les 5 000 $ ayant annulé le revenu, soit 40 000 $.