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PCN Et

PCN Et (Fiscalite · Généralités) — "Cette façon de réfléchir la composition des PAC est un raccourci. Dans la majorité des situations, ce raccourci est fidèle…

Ideas in this flowchart

  • La composition des PAC est généralement décrite par un raccourci, mais ce raccourci comporte des exceptions.
  • Le raccourci consiste à réfléchir la composition des PAC de façon simplifiée.
  • Dans la majorité des situations, ce raccourci respecte la définition technique des PAC prévue au paragraphe 111(8) LIR.
  • Dans certaines situations, le raccourci ne correspond pas à la définition technique des PAC.
  • Une exception survient lorsque le revenu de l’année est positif malgré la présence d’un gain en capital imposable et d’une perte.
  • Le particulier peut choisir de déduire des PCN ou la DGC contre son gain en capital imposable, selon la nature de celui-ci.
  • Cette déduction peut alimenter la banque de PAC même lorsque le revenu de l’année est positif.
  • Dans l’exemple, le gain en capital imposable est de 45 000 $, la perte est de 40 000 $ et le revenu est de 5 000 $.
  • Le contribuable déduit 45 000 $ de PCN, ce qui ramène le revenu imposable à zéro.
  • Les premiers 5 000 $ annulent le revenu de l’année, tandis que les 40 000 $ restants n’ont plus d’effet sur le revenu imposable.
  • Les 40 000 $ restants de PCN sont transformés en 40 000 $ de PAC utilisables contre toutes les sources de revenus.
  • La nouvelle PAC expire dans 20 ans, alors que la PCN initiale n’avait pas d’échéance.
  • Le solde des PAC correspond à 45 000 $ de déduction moins les 5 000 $ ayant annulé le revenu, soit 40 000 $.
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"Cette façon de réfléchir la composition des PAC est un raccourci. Dans la majorité des situations, ce raccourci est fidèle à la définition technique des PAC présentée à 111(8) LIR. Cependant, dans quelques situations, il ne l’est pas. À titre d’exemple, il peut arriver que le revenu de l’année soit positif, soit un alinéa 3d) positif, compte tenu d’un gain en capital imposable présenté à 3b) et d’une perte quelconque présentée à 3d). Le particulier pourrait choisir de déduire, dans le calcul du revenu imposable, des PCN ou la DGC à l’encontre de son gain en capital imposable présenté à 3b), dépendamment de la nature de ce dernier. Il peut alors nourrir la banque de PAC malgré le fait que son revenu de l’année soit positif. Dans l’exemple présenté, le contribuable a un revenu de 5 000 $, soit un alinéa 3d) positif, et choisit d’utiliser 45 000 $ de la banque des PCN, ce qui lui est permis compte tenu d’un gain en capital imposable du même montant présenté à 3b). La première portion de 5 000 $ réduit le revenu imposable de l’année à zéro. La deuxième portion de 40 000 $ ne sert pas à réduire le revenu imposable de l’année, qui a déjà atteint zéro, mais elle permet d’augmenter la banque des PAC de 40 000 $. Ainsi, 40 000 $ de PCN, utilisables uniquement contre du gain en capital imposable, sont transformés en 40 000 $ de PAC, utilisables contre toutes sources de revenus. Cependant, cette nouvelle PAC arrivera à échéance dans 20 ans alors que la PCN n’avait pas d’échéance. Dans l’exemple, le gain en capital imposable présenté à 3b) est de 45 000 $, la perte présentée à 3d) est de 40 000 $, le revenu est de 5 000 $, la déduction des PCN est de 45 000 $ et le revenu imposable est de 0 $. Le solde des PAC est constitué de la déduction des PCN dans le calcul du revenu imposable, soit 45 000 $, moins la portion de 5 000 $ ayant annulé le revenu, pour un solde de 40 000 $."

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