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Tapes Fiscales (Fiscalite · l’impôt pour les) — "Formes juridiques existantes : Particuliers, Sociétés, Sociétés de personnes, Fiducies. Les 2 qui nous intéres…

Ideas in this flowchart

  • Cadre juridique et étapes du calcul de l’impôt sur le revenu
  • Formes juridiques existantes : particuliers, sociétés, sociétés de personnes et fiducies
  • Formes retenues pour l’analyse : particuliers et sociétés
  • Étapes du calcul de l’impôt sur le revenu
  • Section A — Assujettissement à l’impôt
  • Section B — Calcul du revenu
  • Section C — Calcul du revenu imposable
  • Section E — Calcul de l’impôt
  • Selon le paragraphe 2(1), le résident doit payer de l’impôt sur son revenu imposable
  • Revenus : charge et emploi selon l’alinéa a), entreprise et biens selon l’alinéa b), autres sources selon l’alinéa d)
  • Gain en capital imposable moins perte en capital déductible selon l’alinéa c)
  • Déductions selon l’alinéa e)
  • Pertes : charge et emploi selon l’alinéa a), entreprise et biens selon l’alinéa b), PDTPE selon l’alinéa c)
  • Selon le paragraphe 2(2), le revenu imposable correspond au revenu moins la section C
  • Calcul de l’impôt pour les particuliers selon le sous-alinéa a)
  • Calcul de l’impôt pour les sociétés selon le sous-alinéa b)
  • Calcul de l’impôt applicable aux particuliers et aux sociétés selon le sous-alinéa c)
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"Formes juridiques existantes : Particuliers, Sociétés, Sociétés de personnes, Fiducies. Les 2 qui nous intéressent sont les particuliers et les sociétés.\n\nÉtapes du calcul de l’impôt sur le revenu :\n\nAssujettissement à l’impôt — Section A : Particuliers et sociétés, 2(1) : le résident doit payer impôt sur revenu imposable. 2(2) : revenu imposable = revenu (-) section C.\n\nCalcul du revenu — Section B : 3a) Revenu : revenu de charge s.s. a, revenu d’emploi s.s. a, revenu d’entreprise s.s. b, revenu de bien s.s. b, revenu d’autres sources s.s. d. 3b) GCI – PCD s.s. c. 3c) Déductions s.s. e. 3d) Perte de charge s.s. a, perte d’emploi s.s. a, perte d’entreprise s.s. b, perte de bien s.s. b, PDTPE s.s. c.\n\nCalcul du revenu imposable — Section C : Particuliers et sociétés, 2(2) : revenu imposable = revenu (-) section C.\n\nCalcul de l’impôt — Section E : pour les particuliers s.s. a, pour les sociétés s.s. b, particuliers et sociétés s.s. c."

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