Bifalgorithm post · Fiscalite · Étude de cas David Simard (2
Précisions Fiscales
Précisions Fiscales (Fiscalite · Étude de cas David Simard (2) — "La somme allouée par Sport Expert - Chicoutimi vise à remercier M. Simard de ses 17 années de…
Ideas in this flowchart
- Éléments à documenter concernant les transactions financières de M. Simard en 20XX
- Revenus et sommes reçues
- La somme de Sport Expert - Chicoutimi récompense les 17 années de service de M. Simard, de 1994 à 20WW.
- La rente BNC est mensuelle et viagère, composée à 81 % de capital, et a été achetée en 2001 après un gain de loto de 150 000 $.
- La somme reçue d’Alcan-Jonquière fait suite au décès de Réal Simard et reconnaît ses 23 années de service; David, ses deux sœurs et sa mère ont reçu le même montant.
- La prestation d’assurance vie a été reçue à la suite du décès de Réal Simard.
- La bourse d’études sert à poursuivre un certificat en comptabilité à l’UQAC.
- Deux versements d’assurance-emploi et un versement de la CSST ont été reçus sans retenue, pour des montants bruts identiques aux sommes gagnées.
- Les dividendes d’Air Canada sont des dividendes canadiens trimestriels déterminés.
- Retraits, transferts et paiements
- M. Simard a effectué le transfert maximum permis au REER en juin 20XX.
- Le retrait unique du REER BNC a été effectué une seule fois.
- Les retraits automatiques du tribunal servent uniquement à payer la pension alimentaire de Mireille.
- Les retraits au CPE La Petite Citrouille correspondent aux frais de garde mensuels de Jeanne, qui a huit mois d’études à temps partiel à l’UQAC.
- Le paiement à la Clinique dentaire Dubé correspond aux soins dentaires de M. Simard.
- Autres dépenses et contributions
- Les frais de déménagement comprennent 2 200 $ de notaire, 550 $ de déplacements, 1 800 $ pour 20 jours d’hôtel, 1 250 $ de droits de mutation et 5 500 $ de commission à la vente.
- Le don à la Croix-Rouge et la contribution au Parti libéral du Canada sont chacun uniques.
- Les transactions périodiques, notamment mensuelles ou trimestrielles, se poursuivent durant toute l’année 20XX, et aucun autre élément pertinent ne figure sur les autres états bancaires.