Programmes Admissibles

"Un programme admissible doit comprendre une quantité importante d’activités admissibles et être continu. À cet égard, un programme admissible est soit un programme hebdomadaire durant au moins huit semaines consécutives, soit, dans le cas de camps pour enfants, un programme durant au moins cinq jours consécutifs. Dans la mesure où toutes les autres exigences sont remplies, autrement dit, le programme est continu, supervisé et convenable pour les enfants, le coût total de l’adhésion d’un enfant à une organisation, ce qui comprend un club, une association ou une organisation similaire, donnera droit au crédit si plus de 50 % des activités offertes aux enfants par l’organisation comportent une quantité importante d’activités admissibles. Dans les cas où le participant à un programme peut choisir parmi diverses activités, le coût total de l’inscription d’un enfant à un tel programme offert par un club, une association ou une organisation similaire donnera droit au crédit si plus de 50 % des activités offertes aux enfants comprennent une quantité importante d’activités admissibles, ou si plus de 50 % du temps de programme disponible est consacré aux activités admissibles. Un programme s’inscrivant dans un programme scolaire n’est pas admissible."