Fiscalite
By Fisclaite
Chapters
- Édition deux mille onze – deux mille douze1 concept
- Tous nos volumes sont disponibles en ligne4 concepts
- Malgré les autres dispositions de la présente loi, la couleur du1 concept
- Sujet 1 – Introduction au contexte fiscal canadien et québécois3 concepts
- Sens des mots3 concepts
- Sujet 2 – Assujettissement à l’impôt0 concepts
- Sujet 3 – Structure de calcul du revenu3 concepts
- Ce qui nous0 concepts
- Biens meubles déterminés0 concepts
- Sujet 4 – Calcul du revenu de charge et d’emploi3 concepts
- Ce qui0 concepts
- Les frais de subsistance – 6(1)b)4 concepts
- Jetons de présence2 concepts
- Frais de stationnement – 6(1.1)3 concepts
- Automobile mise à la disposition de l’employé0 concepts
- Le remboursement par l'employé d'une partie des frais de fonctionnement réduit1 concept
- L'automobile étant utilisée à «plus de 50 %» pour fins d'emploi, le choix de l'alinéa0 concepts
- — Les prêts sans intérêt ou à taux réduit0 concepts
- — Problème à résoudre3 concepts
- — Les prestations reçues d’un régime d’assurance collective contre la2 concepts
- — Chantiers particuliers et endroits éloignés0 concepts
- — La subvention au logement / perte relative au logement / perte0 concepts
- — Émission de titres en faveur d’employés0 concepts
- — Frais de déplacement (autres que pour l’utilisation d’une voiture) –3 concepts
- — Frais de déplacement pour l’utilisation d’une voiture – 8(1)h.1)3 concepts
- — Bureau à domicile3 concepts
- — Dépenses d’emploi admissibles seulement pour les vendeurs à3 concepts
- — Sujet 5 – Calcul des autres revenus et déductions2 concepts
- — Ce qui2 concepts
- — Les pensions, prestations d’assurance emploi, etc. – 56(1)a)0 concepts
- — Réattribution du revenu de pension fractionné – 56(1)a.2)3 concepts
- — Rentes reçues – 56(1)d)1 concept
- — Régimes différés – 56(1)g) à i), q) et t)2 concepts
- — Paiements d’assistance sociale – 56(1)u)1 concept
- — Indemnités d’accident de travail – 56(1)v)1 concept
- — Police d’assurance-vie – 56(1)j)2 concepts
- — Bourses d’études, de perfectionnement et les récompenses – 56(1)n)3 concepts
- — Subventions de recherches – 56(1)o)4 concepts
- — Cotisations versées à la Régie des rentes du Québec (RRQ) et au2 concepts
- — Cotisations à un REÉR – 60i)2 concepts
- — Transfert d’une allocation de retraite reçue au REER ou au RPA –2 concepts
- — Remboursement de paiements en trop – 60n), q)3 concepts
- — Frais d’opposition ou d’appel – 60o)2 concepts
- — Frais judiciaires ou extrajudiciaires – 60o.1)3 concepts
- — Frais de déménagement – 620 concepts
- — Frais de garde d’enfant – 630 concepts
- — Pension alimentaire payée et reçue – 60b) et 56(1)b)0 concepts
- — — Principes généraux2 concepts
- — — Définitions – 56.1(4)2 concepts
- — — « Allocation périodique » - Définition jurisprudentielle3 concepts
- — — Calcul du montant à inclure ou à déduire – 56(1)b), 60b)3 concepts
- — — Paiement à des tiers – 56.1(1), 60.1(1)2 concepts
- — — Dépenses pour subvenir aux besoins – 56.1(2), 60.1(2)2 concepts
- — — Frais judiciaires et extrajudiciaires – IT-5303 concepts
- — Sujet 6 – Calcul du revenu imposable des particuliers4 concepts
- — pour les2 concepts
- — (Habitants de régions éloignées)1 concept
- — Options d'achat d'actions pour les employés de toutes sociétés -2 concepts
- — Options d'achat d'actions pour les employés de SPCC exclusivement -3 concepts
- — 80.4(4) et (6) offrent un allègement :2 concepts
- — Le contexte2 concepts
- — Conditions d’admissibilité – 110.6(2.1) et (5)2 concepts
- — Résumé du fonctionnement2 concepts
- — Fonctionnement technique0 concepts
- — — Premier montant : portion inutilisée de la DGC3 concepts
- — — Deuxième montant : le plafond annuel des gains2 concepts
- — — Troisième montant : le plafond des gains cumulatifs4 concepts
- — — Les pertes nettes cumulatives sur placement (PNCP)3 concepts
- — — Planification pour éliminer les PNCP2 concepts
- — — Définition d’action admissible de petite entreprise3 concepts
- — — Exemple4 concepts
- — Études de cas0 concepts
- — Les pertes agricoles0 concepts
- — Les pertes agricoles restreintes0 concepts
- — Commentaires généraux sur les pertes2 concepts
- — Les implications fiscales3 concepts
- — Sujet 7 – Calcul de l’impôt des particuliers4 concepts
- — Calcul de1 concept
- — l’impôt pour les5 concepts
- — Les crédits d’impôt personnels0 concepts
- — — Sommaire des crédits d’impôt personnels à l’étude4 concepts
- — — Crédit personnel de base2 concepts
- — — Crédit de personne mariée ou vivant en union de fait3 concepts
- — — Crédit équivalent pour personne entièrement à charge3 concepts
- — — Crédit pour personnes à charge handicapées2 concepts
- — — Crédit d'impôt pour enfants3 concepts
- — — Crédit pour déficience mentale ou physique4 concepts
- — — Crédit pour personnes âgées2 concepts
- — — Crédit pour revenu de retraite3 concepts
- — — Crédit pour frais de scolarité2 concepts
- — — Crédit pour études3 concepts
- — — Crédit pour manuels3 concepts
- — — Crédit pour intérêts sur les prêts aux étudiants3 concepts
- — — Crédit pour frais médicaux3 concepts
- — — Crédit pour frais d’adoption2 concepts
- — — Crédit pour dons3 concepts
- — — Crédit d’impôt pour dividendes4 concepts
- — — Crédit pour la condition physique des enfants3 concepts
- — — Crédit d’impôt pour les activités artistiques des enfants6 concepts
- — — Crédit pour laissez-passer de transport4 concepts
- — — Crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation3 concepts
- — — Crédit pour cotisations à l’assurance emploi, à la RRQ et au RQAP3 concepts
- — — Crédit canadien pour emploi1 concept
- — L’abattement d’impôt du Québec3 concepts
- — % x impôt fédéral de base1 concept
- — Les autres crédits d’impôt0 concepts
- — Exemple0 concepts
- — Sujet 8 – Les régimes de revenus différés3 concepts
- — RPA / RPDB4 concepts
- — 1.2) Les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB)3 concepts
- — 1.3) les autres2 concepts
- — Les régimes d’employeurs0 concepts
- — Les régimes personnels0 concepts
- — Les modes de rémunération d’un actionnaire4 concepts
- — L’analyse de retraite4 concepts
- — ÉTAPE 1 :4 concepts
- — ÉTAPE 2 :4 concepts
- — ÉTAPES 3 ET 4 :4 concepts
- — Déclaration de revenus et de prestations fédérale et annexe 13 concepts
- — Déclaration de revenus et de prestations1 concept
- — T1 GÉNÉRALE 20104 concepts
- — Étude de cas David Simard (13 concepts
- — Étude de cas David Simard (23 concepts
- — Solution de certains exemples / problèmes à résoudre en classe3 concepts
- — 5(1) - Inclusion au revenu d'emploi4 concepts