Chapter

L'automobile étant utilisée à «plus de 50 %» pour fins d'emploi, le choix de l'alinéa

From Fiscalite by Fisclaite

Concepts

Sub-chapters

• Les prêts sans intérêt ou à taux réduit
• Problème à résoudre
• Les prestations reçues d’un régime d’assurance collective contre la
• Chantiers particuliers et endroits éloignés
• La subvention au logement / perte relative au logement / perte
• Émission de titres en faveur d’employés
• Frais de déplacement (autres que pour l’utilisation d’une voiture) –
• Frais de déplacement pour l’utilisation d’une voiture – 8(1)h.1)
• Bureau à domicile
• Dépenses d’emploi admissibles seulement pour les vendeurs à
• Sujet 5 – Calcul des autres revenus et déductions
• Ce qui
• Les pensions, prestations d’assurance emploi, etc. – 56(1)a)
• Réattribution du revenu de pension fractionné – 56(1)a.2)
• Rentes reçues – 56(1)d)
• Régimes différés – 56(1)g) à i), q) et t)
• Paiements d’assistance sociale – 56(1)u)
• Indemnités d’accident de travail – 56(1)v)
• Police d’assurance-vie – 56(1)j)
• Bourses d’études, de perfectionnement et les récompenses – 56(1)n)
• Subventions de recherches – 56(1)o)
• Cotisations versées à la Régie des rentes du Québec (RRQ) et au
• Cotisations à un REÉR – 60i)
• Transfert d’une allocation de retraite reçue au REER ou au RPA –
• Remboursement de paiements en trop – 60n), q)
• Frais d’opposition ou d’appel – 60o)
• Frais judiciaires ou extrajudiciaires – 60o.1)
• Frais de déménagement – 62
• Frais de garde d’enfant – 63
• Pension alimentaire payée et reçue – 60b) et 56(1)b)
• Sujet 6 – Calcul du revenu imposable des particuliers
• pour les
• (Habitants de régions éloignées)
• Options d'achat d'actions pour les employés de toutes sociétés -
• Options d'achat d'actions pour les employés de SPCC exclusivement -
• 80.4(4) et (6) offrent un allègement :
• Le contexte
• Conditions d’admissibilité – 110.6(2.1) et (5)
• Résumé du fonctionnement
• Fonctionnement technique
• Études de cas
• Les pertes agricoles
• Les pertes agricoles restreintes
• Commentaires généraux sur les pertes
• Les implications fiscales
• Sujet 7 – Calcul de l’impôt des particuliers
• Calcul de
• l’impôt pour les
• Les crédits d’impôt personnels
• L’abattement d’impôt du Québec
• % x impôt fédéral de base
• Les autres crédits d’impôt
• Exemple
• Sujet 8 – Les régimes de revenus différés
• RPA / RPDB
• 1.2) Les régimes de participation différée aux bénéfices (RPDB)
• 1.3) les autres
• Les régimes d’employeurs
• Les régimes personnels
• Les modes de rémunération d’un actionnaire
• L’analyse de retraite
• ÉTAPE 1 :
• ÉTAPE 2 :
• ÉTAPES 3 ET 4 :
• Déclaration de revenus et de prestations fédérale et annexe 1
• Déclaration de revenus et de prestations
• T1 GÉNÉRALE 2010
• Étude de cas David Simard (1
• Étude de cas David Simard (2
• Solution de certains exemples / problèmes à résoudre en classe
• 5(1) - Inclusion au revenu d'emploi