Chapter

l’impôt pour les

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Concepts

1. Tapes Fiscales

   "Formes juridiques existantes : Particuliers, Sociétés, Sociétés de personnes, Fiducies. Les 2 qui nous intéressent sont les particuliers et les sociétés.\n\nÉtapes du calcul de l’impôt sur le revenu

2. Calcul Payable

   "Cheminement législatif qui nous conduit au calcul de l’impôt : le par. 2(1) dit que le résident canadien s’impose sur son revenu imposable. Le par. 2(2) dit que le revenu imposable est défini comme é

3. Taux 2011

   "Taux d’imposition 2011. Pour 2011, les taux fédéraux sont de 15 % pour un revenu imposable de 0 à 41 544 $, de 22 % pour un revenu imposable de 41 545 à 83 088 $, de 26 % pour un revenu imposable de

4. Indexation Fiscale

   "Le montant des différentes tranches d’imposition prévues au par. 117(2) ainsi que les montants servant au calcul de plusieurs crédits d’impôt sont indexés annuellement par rapport à la valeur de ces

5. Crédits Fiscaux

   "Il existe 2 grandes familles de crédits d’impôt et un abattement d’impôt provincial :\n\n1) Les crédits d’impôt propres aux particuliers, appelés « crédits d’impôt personnels ». La majorité des crédi