Concept
Automobile Voyages
Fiscalite / Étude de cas David Simard (1
"L’offre comprend le prêt d’une voiture Chevrolet Venture pour toute la durée de l’emploi. Sport au Max Inc. demande à M. Simard d’utiliser cette voiture pour tous ses déplacements encourus dans le cadre de son emploi, et M. Simard devra payer 0,06 $ pour chaque kilomètre personnel parcouru avec celle-ci. La société s’engage également à lui allouer une somme de 990 $ par nuitée, sans justification, pour ses frais d’hébergement lorsqu’il participera aux achats saisonniers qui se déroulent à Laval. M. Simard devra toutefois assumer personnellement ses frais de repas lors de ces événements."
Related Ideas
- Automobile EmployeurFiscalite · Solution de certains exemples / problèmes à résoudre en classe
- Demande FiscaleFiscalite · Étude de cas David Simard (1
- Calcul UsageFiscalite · L’employeur est propriétaire de l’automobile (et non locataire)
- InclusionFiscalite · Avantage lié au frais de fonctionnement
- AllocationsFiscalite · Les frais de subsistance – 6(1)b)
- Voiture EmployeurFiscalite · Les frais de subsistance – 6(1)b)
- Calcul AvantageFiscalite · Les frais de subsistance – 6(1)b)
- AutomobileFiscalite · Problème à résoudre