Concept
Automobile
Fiscalite / Problème à résoudre
"Exemples - Inclusions au revenu d’emploi Automobile fournie par l’employeur Arthur a une très jolie automobile. Cette automobile est fournie par son employeur (société B Inc.). Vous devez calculer quel sera le montant à inclure au revenu d’emploi d’Arthur selon les informations suivantes pour l’année 20XX. L’automobile fût mise à sa disposition pour toute l’année 20XX. Cas 1 - Automobile achetée le 1 er novembre 20WW - Valeur de l’automobile au 31 décembre 20XX : 18 000 $ - Coût de 24 500 $ incluant les taxes de vente - Arthur a parcouru 5 000 km pour fins personnelles et 18 000 km pour fins de son emploi en 20XX - L’employé rembourse l’employeur 0,06 $ par km fait pour l’usage personnel de son automobile - L’employeur a déboursé 2 500 $ en 20XX de frais relatifs à cette l’automobile (assurance, immatriculation, entretien, etc.) L’automobile étant utilisée à «plus de 50 %» pour fins d’emploi, le choix de l’alinéa. Cas 2 - Automobile louée le 1 er novembre 20WW - Les frais de location sont de 625 $ par mois, excluant les primes d’assurance - Arthur a parcouru 18 000 km pour fins personnelles et 8 000 km pour fins de son emploi en 20XX - Valeur de l’automobile au 31 décembre 20XX : 18 000 $ - Aucun remboursement effectué par l’employé à l’employeur - L’employeur a déboursé 2 950 $ en 20XX de frais relatifs à cette l’automobile (assurance, immatriculation, entretien, etc.)."
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