Concept

Calcul Miroir

Fiscalite / Calcul du montant à inclure ou à déduire – 56(1)b), 60b)

"Montant à déduire du revenu par le payeur – 60b) : Même calcul (miroir) avec les adaptations nécessaires pour un contribuable qui paye une pension alimentaire (pensions « payées » au lieu de « reçues », « déductibles » dans le calcul du revenu au lieu de « à inclure » dans le calcul du revenu, etc.). Dans l’exemple, M. Simard doit payer à son ex-conjointe une pension alimentaire de 500 $ par mois depuis le 1er janvier 20VV. Selon le jugement, de ce montant, 200 $ se qualifie de pension alimentaire pour enfants (donc non imposable, non déductible). Au cours des années 20VV et 20WW, M. Simard a toujours effectué les paiements conformément au jugement. Au cours de l’année 20XX, M. Simard a effectué des versements insuffisants, c’est-à-dire 12 versements de 400 $ seulement. La démonstration du mauvais calcul de la déduction serait de 12 x 300 $, soit 3 600 $. La démonstration logique du bon calcul, conforme à la logique de 60b), est de 12 x 200 $, soit une déduction de 2 400 $. 60b) LIR : A - (B+C). A = (24 x 500 $) + (12 x 400 $) = 16 800 $. B = 36 x 200 $ = 7 200 $. C = 24 x 300 $ = 7 200 $. A - (B+C) = 16 800 - (7 200 + 7 200) = 2 400 $. Le montant à inclure au revenu par la bénéficiaire, ex-conjointe de M. Simard, est obtenu par le même calcul miroir : 2 400 $."

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