Concept
Calcul Revenu
Fiscalite / Solution de certains exemples / problèmes à résoudre en classe
"Solution - Calcul du revenu\n\nSujet 3 du présent volume\n\n20WW 20XX\n\n3a) Revenu d'emploi - conforme à la s.s. a\n\nRevenu d’emploi 21 000 $ 15 800 $\n\nRevenu d'entreprise - conforme à la s.s. b\n\nRevenu d’une entreprise de coupe gazon 2 000 $\n\nRevenu d’une entreprise de restauration 23 000 $\n\nRevenu de biens - conforme à la s.s. b\n\nRevenu de location 3 000 $ 14 400 $ 7 050 $\n\nAutres revenus - conforme à la s.s. d\n\nRevenu de l'assurance emploi 2 200 $\n\nSous-total 3a) 37 400 $ 51 050 $\n\n3b) = (i) - (ii)\n\n(i) = A + B\n\nA = Gains en capital imposables (autres que sur BMD) 21 000 $ 2 000 $\n\nB = Gain net imposable sur BMD (voir Note 1) 0 $ 750 $\n\nSous-total 3a)(i) 21 000 $ 2 750 $\n\nmoins: (ii) Pertes en capital déductibles 5 500 $ 5 000 $\n\nmoins: PCD qui se qualifie de PDTPE 3 000 $ 5 000 $\n\nSous-total 3b) 18 500 $ 2 750 $\n\n3c) = Total de sous-total a) + sous-total b) 55 900 $ 53 800 $\n\nmoins: Déductions - conforme à la s.s. e\n\nFrais de déménagement payée 8 000 $\n\nCotisation versée au REÉR 5 000 $ 4 000 $\n\nSous-total après 3c) 42 900 $ 49 800 $\n\nRevenu de dividende déterminé reçu d’une SCI (majoré de 41 % (44 % en 20WW))\n\nCALCUL DU REVENU - conforme à la SECTION B de la PARTIE I de la Loi de l'impôt sur le revenu\n\n5 000 $ x 50 % + 3 000 $\n\n3d) = Sous-total 3c) 42 900 $ 49 800 $\n\nmoins: Perte d'entreprise - conforme à la s.s. b\n\nPerte d’une entreprise de coupe gazon 11 000 $\n\nPerte d’une entreprise de restauration 42 000 $\n\nPerte de biens - conforme à la s.s. b\n\nPerte de location 8 000 $\n\nPerte déductible au titre d'un placement d'entreprise (PDTPE) 3 000 $ 5 000 $\n\nSous-total après 3d) (10 100 $) 33 800 $ 33 800 $\n\nSi sous-total 3d) est inférieur à zéro, alors REVENU = 0 0 $\n\nNote 1 - Calcul du gain net imposable sur BMD:\n\n20WW 20XX\n\nGain en capital réalisé sur BMD 0 $ 3 000 $\n\nPerte en capital réalisée sur BMD 1 500 $ 1 500 $\n\n0 $ 1 500 $\n\nGain net imposable sur BMD = 0 $ 750 $\n\n* La perte en capital réalisée sur la disposition d'un bateau de plaisance est réputée nulle car il s'agit d'un bien à usage personnel (BUP).\n\nSi sous-total 3d) est supérieur ou égal à zéro, alors sous-total 3d) = REVENU x 50 % = (report de la perte de 20WW en 20XX)"
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