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Calcul Revenu

Fiscalite / Sujet 6 – Calcul du revenu imposable des particuliers

"Le calcul du revenu relève de la section B. Selon le paragraphe 3, le revenu comprend le revenu de charge, d’emploi, d’entreprise, de biens et d’autres sources en vertu de l’alinéa 3a), le gain en capital imposable moins la perte en capital déductible en vertu de l’alinéa 3b), les déductions en vertu de l’alinéa 3c), ainsi que les pertes de charge, d’emploi, d’entreprise, de biens et la perte déductible au titre d’un placement d’entreprise en vertu de l’alinéa 3d)."

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