Concept
Calcul Impôt
Fiscalite / Sujet 6 – Calcul du revenu imposable des particuliers
"Le calcul du revenu imposable relève de la section C et concerne les particuliers et les sociétés. Le calcul de l’impôt relève de la section E : il s’effectue selon la sous-section a pour les particuliers, la sous-section b pour les sociétés et la sous-section c pour les particuliers et les sociétés."
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