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Calcul Impôt

Fiscalite / Sujet 8 – Les régimes de revenus différés

"Le calcul de l’impôt sur le revenu comprend l’assujettissement à l’impôt, le calcul du revenu, le calcul du revenu imposable et le calcul de l’impôt. Un résident doit payer de l’impôt sur son revenu imposable, et le revenu imposable correspond au revenu moins les déductions de la section C. Le revenu comprend notamment le revenu de charge ou d’emploi, le revenu d’entreprise, le revenu de biens, le revenu provenant d’autres sources, ainsi que le gain en capital moins la perte en capital déductible. Les déductions et les pertes peuvent provenir d’une charge, d’un emploi, d’une entreprise ou d’un bien, ainsi que d’une perte déductible au titre d’un placement d’entreprise."

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